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Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]

01. Éditeur du site

Le site cabilpartner.com est édité par Delia MOUALID, entrepreneur individuel, immatriculée sous le numéro 910 869 213 R.C.S. Thonon-les-Bains, dont l'adresse professionnelle est 44 Impasse du Verger, 74250 Bogève, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — en attente client].
Numéro ORIAS : [À COMPLÉTER — en attente client].
Directrice de la publication : Delia Moualid.

02. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Les données applicatives sont stockées via Supabase, sur une infrastructure hébergée en Union européenne.

03. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, marque CabilPartner) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. [À COMPLÉTER — précisions éventuelles sur les marques déposées.]

04. Réalisation

Conception et développement : Speeneo — https://speeneo.com.

05. Contact

Pour toute question relative au site : deliamoualid@cabilpartner.com.

Document provisoire : les mentions « [À COMPLÉTER] » seront renseignées avant la mise en ligne définitive du site, avec validation juridique.